Mentions Légales

  • Dénomination : Chamrousse Photo
  • Forme juridique : Auto-entrepreneur
  • N° Siret : 503 954 992 000 15
  • Date immatriculation : 15 Avril 2008
  • Président : Emmanuel NORAZ
  • Adresse siège social : 90 rue des Pensées 38410 Chamrousse
  • TVA non applicable selon l'article 293 B du Code Général des Impôts

 

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1. PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET

Le présent site est édité par : Chamrousse Photo.
Siège social : 90 rue des Pensées 38410 Chamrousse - Tél : 06 78 32 45 39.
Le site a été créé par Emmanuel NORAZ.

 

2. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

Les informations sur le site sont uniquement une présentation de Chamrousse Photo. Chamrousse Photo se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. Chamrousse Photo ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, Chamrousse Photo se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis. Chamrousse Photo fournit ces informations à des fins purement informatives. Chamrousse Photo s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, Chamrousse Photo décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de Chamrousse Photo notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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4. SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES

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5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

A - USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES

Chamrousse Photo n'utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes de devis (devis établis en interne) et pour organiser la réservation des séjours exclusivement dans notre établissement. Chamrousse Photo s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation, sans autorisation, les informations que l’internaute lui fournit (à savoir son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse électronique).

 

B - MESURES DE CONFIDENTIALITÉ

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C - ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES

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6. PROMOTIONS

Chamrousse Photo propose sur des périodes limitées des promotions sur le site. Ces opérations sont régies par des dispositions particulières accessibles sur les pages Internet qui leur sont consacrées.

 

7. CRÉDITS PHOTOS

Manu NORAZ - Joffrey MALUSKI.